Une preuve doit encore tenir dans huit ans

Le vrai sujet : la preuve doit être productible quand le litige arrive

Un sinistre se plaide deux ans après les faits, une malfaçon peut se discuter jusqu'à dix ans après la réception des travaux. Sauvegarder une photo ne suffit pas : le jour venu, il faut pouvoir démontrer que le fichier présenté est bien celui d'origine, et que sa date n'est pas une simple métadonnée modifiable.

C'est exactement ce que le scellement ChronoCert fige au premier jour : l'empreinte numérique du fichier, un jeton d'horodatage délivré par un tiers indépendant, le relevé de prise de vue, et l'inscription de l'opération dans un journal chaîné.

Ce que ChronoCert conserve et ce qui reste chez vous

Vos fichiers restent chez vous : après scellement, la photo est livrée vers votre stockage et ne demeure pas sur nos serveurs. Les éléments de preuve, eux, sont conservés par ChronoCert : ils pèsent quelques kilooctets par photo et sont sauvegardés chaque jour hors du serveur.

Le journal d'exploitation n'accepte que l'ajout : aucune inscription ne peut être modifiée ni effacée, pas même par nous. Chaque jour, un résumé du journal est horodaté par un tiers puis déposé en deux endroits indépendants du serveur : toute réécriture deviendrait détectable par comparaison.

Durées de conservation et obligations réglementaires

Dans le BTP, la garantie décennale impose de pouvoir produire ses constats jusqu'à dix ans après la réception. En assurance, certaines pièces se conservent bien plus longtemps. Notre principe est simple : le fichier est sous votre garde, dans votre système et selon vos durées ; les éléments de preuve ChronoCert restent disponibles pour établir, à tout moment, l'intégrité et la date de ce fichier.

Si votre organisation exige un archivage dans un système certifié (norme NF Z42-013), le fichier scellé et son dossier de preuve peuvent être versés chez le tiers-archiveur de votre choix : le scellement reste vérifiable où que le fichier soit conservé.